Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII

Auteur : IFL-AVOCATS
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
Source : www.eurojuris.fr
Sont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les VUL, le téléphone au volantSommaire:Thème IV : Le... Lire la suite

Historique

  • La rupture amiable du contrat de travail
    Publié le : 23/09/2008 23 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    La loi portant modernisation du marché du travail du 25 juin 2008 ajoute aux deux modes de rupture que sont la démission du salarié ou son licenciement, la faculté de rompre le contrat de travail à durée indéterminée d’un commun accord.La rupture conventionnelle du contrat de travail et ses risqu...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La péremption de l'instance et la saisie immobilière
    Publié le : 18/09/2008 18 septembre sept. 09 2008
    Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
    La Cour de Cassation par un arrêt du 10 juillet 2008 de la 2ème Chambre Civile vient d’apporter des distinctions supplémentaires entre les instances et les voies d’exécution.La procédure de saisie immobilièreEn effet elle juge que la péremption d’instance de deux ans de l’article 386 du Code de P...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
    La Cour des comptes a rendu public le 10 septembre 2008 son rapport annuel sur la sécurité sociale: il faut augmenter les ressources et réduire les dépenses pour se rapprocher au plus vite de l’équilibre .Redresser les comptes de la sécurité socialeLa Cour des comptes "insiste sur l'urgence d'ado...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alcool et la drogue au volant.Excès de vitesse, alcool et drogue au volant: responsabilité de l'employeurSommaire: Thème VI...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Sont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : l...
    Source : www.eurojuris.fr
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